CIRCULAIRE N°DGAS/3C/2010/05 DU 5 JANVIER 2010 RELATIVE À LA MISE EN OEUVRE DE LA MESURE 29 DU PLAN AUTISME 2008-2010 « PROMOUVOIR UNE EXPÉRIMENTATION ENCADRÉE ET ÉVALUÉE DE NOUVEAUX MODÈLES D’ACCOMPAGNEMENT »
CIRCULAIRE N°DGAS/3C/2010/05 DU 5 JANVIER 2010 RELATIVE À LA MISE EN OEUVRE DE LA MESURE 29 DU PLAN AUTISME 2008-2010 « PROMOUVOIR UNE EXPÉRIMENTATION ENCADRÉE ET ÉVALUÉE DE NOUVEAUX MODÈLES D’ACCOMPAGNEMENT »
Cahier des charges applicables aux structures expérimentales pour les enfants et les adolescents avec autisme et autres troubles envahissants du développement (TED).